Dépot de marque auprès de l’INPI

Je pense qu’il est souhaitable de déposer uniquement la marque ‘Catherine Roux’. Nous pourrions déposer ‘les Huitres de Catherine Roux’, mais il faudrait déposer ‘La Cabane de Catherine Roux’ puis ‘le Banc de Sable de Catherine Roux’. Un dépôt de marque en ligne coûte  175€ht, en version papier 208€ht. Un dépôt européen coûte environ 1050€ht. La marque ‘Catherine Roux’ devrait suffire pour englober les 3 autres utilisations en dépôt France uniquement. Il faudra déposer le nom de la marque ainsi que le logo définitif associé. Ce dépôt a une durée de 10 ans, il faudra ensuite le renouveler. Par ailleurs, nous avons déjà déposé pour vous huitres-roux.fr, pour internet, et a priori vous avez huitres-roux.com (déposé par vous ou votre prestataire).

Si vous désirez en savoir plus sur l’INPI, c’est ici, et l’on peux regarder aussi par l’autre procédure sur icimarques.

Il semble préférable que vous fassiez le dépôt, ou nous le feront ensemble. A moins que l’on ne puisse maintenant déposer pour son client sa marque, c’est au déposant de le faire ; En effet la marque doit être soit :

  • la propriété d’une personne morale Catherine Roux (ou plusieurs)
  • la propriété d’une personne physique, Cap Huitres
  • la propriété d’une personne morale Catherine Roux (ou plusieurs) et d’une personne physique, Cap Huitres.

Elle peut être déposée dans 3 classes réparties en 2 groupes, Produits et/ouServices. Les classes correspondantes à votre activité seraient celles-ci :

  • 31 : Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture : animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
  • 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire : services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
  • 25 (Produits) : Vêtements ; chaussures ; chapellerie : chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

La classe 25 n’est pas obligatoire mais vu que l’on a droit à 3 classe pour 1 dépôt, autant la prendre.

Exemple de l’aide au dépôt en ligne